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Traitement Automatique des Langues
Changement d'éditeur au 1er janvier 2007
1248-9433
 

 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La lecture de l'intégralité du texte d'un article s'effectue sur l'ordinateur de l'abonné ou du client. Cette lecture n'est donc possible qu'après le téléchargement de l'article à partir du site de Traitement Automatique des Langues. Tous nos articles sont au format PDF sécurisé.

A. Téléchargement des articles

    Le téléchargement d'un article nécessite obligatoirement un ordinateur équipé du logiciel de lecture gratuit Adobe Reader version 6 ou supérieure. L'article ne peut être lu que sur l'ordinateur sur lequel il a été téléchargé et uniquement si le téléchargement a été réalisé par le logiciel de lecture.

    Nous conseillons à nos abonnés et à nos clients de bien choisir l'ordinateur qui va accueillir leurs articles avant de les télécharger. Ainsi, il vaut mieux choisir le téléchargement sur un ordinateur portable si on est souvent en déplacement.

    Nous leur conseillons également de lire la documentation du logiciel de lecture afin de découvrir l'ensemble de ses fonctionnalités : prêt d'un document, fonctionnement sur un assistant personnel (PDA), dictionnaire intégré, réglages pour malvoyant, lecture à voix haute, etc.

    Nous proposons des articles gratuits (éditorial...) à télécharger à volonté depuis notre site afin que nos clients puissent tester la bonne marche du logiciel de lecture au sein de leur environnement informatique. Un article gratuit reste accessible vingt-quatre (24) heures sur l'ordinateur qui l'a téléchargé et il peut être imprimé une (1) fois.

    Aucun remboursement ne peut être envisagé dans le cas d'un téléchargement démarré compte tenu, d'une part, des informations relatives au téléchargement figurant sur notre site, et d'autre part, des articles gratuits qui permettent de tester la bonne marche du logiciel de lecture du client.

B. Accès abonnés

    Chacun de nos abonnés reçoit à l'adresse e-mail qu'il a fourni lors de la souscription de son abonnement à Traitement Automatique des Langues, son identifiant personnel à RevuesOnline et le mot de passe qui lui est associé.

    Si l'abonné a un abonnement en cours à d'autres revues de notre portail, c'est le même identifiant qui fonctionne.

    L'abonné doit impérativement s'identifier sur le site de Traitement Automatique des Langues avec son identifiant et son mot de passe pour :

    • accéder gratuitement à un article payant dans le cadre de son abonnement à Traitement Automatique des Langues avec la formule papier + on line ou avec la formule on line,
    • acheter un article de Traitement Automatique des Langues au tarif abonné.

    L'abonné peut s'identifier à tout moment à partir du point de menu ACCÈS ABONNÉS, cette identification lui est également demandée avant tout paiement.

    N'hésitez pas à nous contacter pour étudier ensemble la formule d'abonnement la plus adaptée à vos besoins, ou si vous n'avez pas reçu votre identifiant personnel à RevuesOnline.

  1. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule papier

    Nos abonnés papier à Traitement Automatique des Langues bénéficient du tarif abonné pour télécharger les articles payants disponibles sur le site de Traitement Automatique des Langues.

    Les conditions de vente des articles sont indiquées au paragraphe C. Achat d'un article ci-dessous.

  2. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule papier + on line

    Nos abonnés papier + on line à Traitement Automatique des Langues ont un accès direct aux articles qui sont parus dans le cadre de leur abonnement en cours à Traitement Automatique des Langues.

    Cet accès direct est limité à un (1) téléchargement par article. Tout téléchargement au-delà de cette limite est payant. Le téléchargement d'articles parus en dehors de la période d'abonnement en cours est lui aussi payant.

    Cet article en accès direct vient en complément des numéros papiers que nos abonnés reçoivent dans le cadre de leur abonnement papier + on line à Traitement Automatique des Langues. Il reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné pendant deux (2) ans après avoir été téléchargé. Il est consultable uniquement à l'écran.

    Nos abonnés papier + on line bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site de Traitement Automatique des Langues.

    Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe C. Achat d'un article ci-dessous.

  3. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule on line

    Nos abonnés on line ont un accès direct aux articles qui sont parus dans le cadre de leur abonnement en cours à Traitement Automatique des Langues, et pendant les deux (2) années suivants la fin de cet abonnement.

    Cet accès direct est limité à deux (2) téléchargements par article. Tout téléchargement au-delà de cette limite est payant. Le téléchargement d'articles parus : a. en dehors de la période d'abonnement en cours, ou b. en dehors d'un ancien abonnement on line de moins de deux ans, est lui aussi payant.

    Chaque article en accès direct reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné pendant dix (10) ans après avoir été téléchargé. Chaque exemplaire d'un article peut être imprimé trois (3) fois.

    Nos abonnés on line bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site de Traitement Automatique des Langues.

    Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe C. Achat d'un article ci-dessous.

C. Achat d'un article

  1. Règlement, Facturation

    L'achat en ligne d'un article par le client se fait uniquement par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card), qui sera débitée du prix de l'article choisi avant d'accéder au téléchargement.

    Le paiement s'effectue par transaction sécurisée avec la norme SSL sur le site du CIC - notre banque partenaire.

    Tout achat en ligne d'un article sur le site de Traitement Automatique des Langues fait l'objet de l'envoi d'une facture récapitulant l'achat, à l'adresse e-mail de facturation indiquée par le client.

  2. Téléchargement

    Dès confirmation en ligne du CIC de l'enregistrement de son paiement par Carte Bancaire, l'acheteur accède à la page de téléchargement. Lors du premier accès à cette page, le client reçoit sa facture par e-mail. Le lien pour le téléchargement de l'article est valable 48 heures.

    Le téléchargement ne peut être effectué qu'une seule fois. L'article peut être imprimé trois (3) fois, et reste accessible sur l'ordinateur du client pendant 90 jours après son achat.

D. Propriété intellectuelle

    Les articles téléchargés de Traitement Automatique des Langues doivent être utilisés selon les règles habituelles de la Propriété Intellectuelle du droit français.

    En particulier, le Code de la Propriété Intellectuelle n'autorise, aux termes de l'Article L.122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".







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